BIBLIOTHÈQUE NUMÉRIQUE PATRIMONIALE
AccueilRecherche simpleRecherche avancée Afficher tous les titresA propos
Votre panier (0)
 
Classer par :  
Résultats  4 documents
Page: 1
Affiner par sujet
Droit civil - Hypothèques[X]
Droit coutumier[X]
Droit civil - Successions et héritages (3)
Droit féodal - Fiefs (3)
Bretagne (France) (1)
Droit civil - Donations (1)
France (1)
Affiner par période
18e siècle (3)
1500/1800 (1)
Principes du droit françois, suivant les maximes de Bretagne ; par M. Poullain du ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608080493
  • Sujets :  Droit coutumier | Droit civil - Donations | Droit civil - Hypothèques | France | Bretagne (France)
  • Auteur :  Poullain du Parc, Augustin-Marie (1703-1782)
  • Couverture chronologique : 1500/1800
  • Editeur :  F-P. Vatar de Jouannet (Rennes)
  • Date : 1769
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 38.360-7
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Approbation du 2 mars 1765 ; privilège registré le 17 mai 1765
  • Description :  Fleurons, bandeaux et culs-de-lampe gr. s. b
  • langue : fra
1Principes du droit françois, suivant les maximes de Bretagne ; par M. Poullain du Parc, Chevalier de l'Ordre du Roi, ancien bâtonnier de MM. les avocats, et professeur royal en droit françois des facultés de Rennes. Tome septièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Oeuvres posthumes de M. Pothier, dédiées à Monseigneur le garde des sceaux de France. ...
2Oeuvres posthumes de M. Pothier, dédiées à Monseigneur le garde des sceaux de France. Tome premier, contenant les traités des fiefs, des cens, relevoisons et champarts, de la garde-noble et bourgeoise, du préciput légal des nobles, de l’hypotheque et des substitutionsNotice
  Trouver dans la même catégorie
Traités sur différentes matieres de droit civil, appliquées à l'usage du barreau et de ...
3Traités sur différentes matieres de droit civil, appliquées à l'usage du barreau et de jurisprudence françoise ; par M. Pothier, conseiller au présidial d’Orléans, et professeur de droit françois en l’université de la même ville. Tome troisièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Traités sur différentes matieres de droit civil, appliquées à l'usage du barreau et de ...
4Traités sur différentes matieres de droit civil, appliquées à l'usage du barreau et de jurisprudence françoise ; par M. Pothier, conseiller au présidial d’Orléans, et professeur de droit françois en l’université de la même ville. Tome premierNotice
  Trouver dans la même catégorie